Mentions légales
Ce site http://avignon-arts-contemporains.com est l’entière propriété de l’association Avignon Ateliers d’Artistes (AAA) pour le compte du Collectif d’associations : Peinture Fresh, Parcours de l’art, Maison des arts contemporains d’Avignon, Arts Up, Pigment rouge, Natter l’instant, Produit conforme.
PROPRIÉTAIRE ET ÉDITEUR DU SITE
Directeur de la publication : Marc Simelière
Adresse : 17 TER Impasse pignotte – 84000 AVIGNON
Téléphone : 06 19 58 29 93
CONCEPTION – RÉALISATION
BLEU DE CHAUFFE communication
36 rue Carreterie
84000 AVIGNON
FRANCE
SIRET : 440 693 018 00028
TVA : FR09440693018
HÉBERGEMENT
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
DONNÉES PERSONNELLES :
Aucune donnée personnelle ou nominative n’est collectée sur ce site. Dans le cadre du secret professionnel l’association Avignon Ateliers d’Artistes (AAA) ne donne, ne vend, ni ne loue les renseignements personnels à aucune entreprise ou personne.
COOKIES :
Le site www.avignon-arts-contemporains.com utilise des cookies uniquement à des fins statistiques. Pour supprimer les cookies laissés par votre navigateur, veuillez vous référer à la rubrique d’aide du navigateur, rubrique « confidentialité »..
CONTENU DU SITE :
L’association Avignon Ateliers d’Artistes (AAA) décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
Le site avignon-arts-contemporains.com, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques, …), constituent une œuvre au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique. La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement. En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de l’association Avignon Ateliers d’Artistes (AAA) , est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur.
LIENS HYPERTEXTES :
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’association Avignon Ateliers d’Artistes (AAA) en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles,…) La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le site avignon-arts-contemporains.com est soumise à l’accord préalable de l’association Avignon Ateliers d’Artistes (AAA). Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du » framing » (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit. Exonération de la responsabilité technique de l’association Avignon Ateliers d’Artistes (AAA) s’engage à faire tous les efforts necessaires pour que le site internet avignon-arts-contemporains.com soit accessible à tout moment. Néanmoins, l’association Avignon Ateliers d’Artistes (AAA) décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes. Notamment, Avignon Ateliers d’Artistes (AAA) se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu. De plus, Avignon Ateliers d’Artistes (AAA) ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions qui pourraient affecter votre équipement informatique.
DROIT D’AUTEUR :
La loi française du 11 mars 1957 (art. 40, alinéa 1 et art. 41, alinéas 2 et 3) n’autorise que les «copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective»
Elle stipule donc que «toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite».
Toute représentation ou reproduction abusive du site avignon-arts-contemporains.com (par quelque procédure que ce soit) constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal.
Les textes mis en ligne sur le site avignon-arts-contemporains.com, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de leurs auteurs.
Dans tous les cas, ils ne peuvent être reproduits qu’à la condition de prévenir Avignon Ateliers d’Artistes (AAA), et de ne pas employer de frame (ou redirection).
CNIL :
Conformément à la loi «Informatique et Libertés» en date du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un email à l’adresse suivante : Cliquez ici
Les hyperliens présents sur ce site sont susceptibles d’entraîner l’internaute vers des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site avignon-arts-contemporains.com.